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CCT

2ème pilier

Cct du 17 février 2011 - Fonds 2ème pilier (statuts)

Instauration d'un fonds 2ème pilier et fixation de ses statuts

Cct du 25 octobre 2011 - Fonds 2ème pilier (statuts)

Modification de la CCT du 17 février 2011 instaurant un fonds 2ème pilier et fixant ses statuts

 

Cct du 11 décembre 2013 - financement du 2ème pilier (cotisations)

Fixation de la cotisation pour le financement du plan de pension sectoriel pour les travailleurs de la CP 323

Cct du 25 juin 2014 - Fonds 2ème pilier (statuts)

Modification de la CCT du 17 février 2011 instaurant un fonds 2ème pilier et fixant ses statuts

Cct du 25 juin 2014 - 2ème pilier (règlement de pension et de solidarité)

Cct qui remplace la CCT du 25 octobre 2011 concernant le plan sectriel de pension des travailleurs de la CP 323

Baremes

Barèmes d'application au 1er octobre 2017

Barèmes d'application après augmentation de 1,1 % (en exécution de l'accord sectoriel 2017-18)

Cct du 19 septembre 2017 - barèmes d'application dans le secteur

Cct qui remplace la cct du 29 mai 2017 concernant les barèmes d'application dans le secteur

CCT Particuliere

Cct du 6 novembre 2008 - cct particulière

Cct particulière du 6 novembre 2008

Classification professionnelle

Cct du 24 septembre 2007 - classification professionnelle

Classification professionnelle et salaires

Cct du 8 octobre 2009 - classification professionnelle

Modification de la cct du 24 septembre 2007 concernant la classification professionnelle et les salaires

Credit-temps

Cct du 21 juin 2017 - Emplois de fin de carrière à.p.d. 55 ans

Diminution à 55 ans de la limite d'âge pour les emplois de fin de carrière (carrière longue ou métier lourd)

 

Cct du 21 juin 2017 - Crédit-temps

Cct qui remplace la cct du 18 février 2017 concernant le crédit temps

Delegation syndicale

Cct du 2 avril 2009 - délégation syndicale

Statut de la délégation syndicale

Duree du travail

Cct du 3 juin 2004 - durée du travail

Durée du travail

Fonds - Statuts

Cct du 6 avril 2009 - Fonds Social (modification des statuts)

Convention collective de travail modifiant et coordonnant la CCT du 19 janvier 2000 instituant un Fonds de sécurité d'existence

 

Cct du 27 octobre 2010 - Fonds Social (statuts coordonnés)

Modification de la CCT  du 2 avril 2009 (instauration et statuts du fonds).

 

Formation

Cct du 13 juin 2013 - formation

Organisation et financement de la formation professionnelle

Formation syndicale

Cct du 3 juin 2004 - formation syndicale

Formation syndicale

Frais de transport

Cct du 11 décembre 2013 - frais de transport

Intervention de l'employeur dans les frais de transport des travailleurs

Groupes à risque

Cct du 11 décembre 2013 - groupes à risque

Mesures en faveur des groupes à risque

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